Chers collègues et partenaires,
AGS France a connu cette année une recrudescence des contrôles en douanes quel que soit le port d’arrivée en France.
Deux types de contrôle peuvent avoir lieu:
- Sycoscan (passage du conteneur au Scanner) tant pour les conteneurs solo, de groupage ou les véhicules en conventionnel ;
- Contrôle physique de la marchandise sur Terminal portuaire ou à notre dépôt.
Ces visites vont continuer à s’accentuer dans la mesure où tous les passages en douanes en France sont maintenant électroniques, laissant ainsi du temps à l’Administration douanière d’effectuer des contrôles.
Ces contrôles ne sont pas sans conséquences financières pour nos clients, les frais supplémentaires dans le cadre des contrôles physiques étant souvent très élevés. Il est donc très important que vos clients soient informés des risques de contrôles et de la nature des frais liés à ces visites.
Tous les frais liés à cette visite comme les tractions sur Terminal, la manutention, etc sont facturés, et non la visite de douanes proprement dite.
Pour les passages au Sycoscan, les frais afférents sont des frais de traction du conteneur sur Terminal pour le passage au scanner.
Pour les contrôles physiques, les frais sont en général des frais de traction, de dépotage, de manutention de conteneur auxquels s’ajoutent en général des frais de stationnement car nous devons attendre la date à laquelle la douane souhaite effectuer sa visite, puis son bon de douane suite au contrôle.
Vous trouverez ci-dessous une idée des tarifs pratiqués par les terminaux et les compagnies maritimes dans le cadre de ces visites. Ces frais varient également selon les ports. Les montants donnés ici le sont à titre indicatif uniquement et sont le reflet de ce qui a pu nous être facturé au cours de la saison 2012.
- Port de Marseille :
Visite sur quai à MARSEILLE : 250€ TTC
Visite Physique (ou/et visite canine) en Zone MADT chez nos Transitaires à MARSEILLE (avec dépotage + traction) : 700€ HT
- Port de Fos sur Mer :
Visite Scanner sur Port de FOS SUR MER : 235€ TTC
Visite Physique (ou/et Visite canine) en Zone MADT à notre Dépôt PORT DE BOUC : 500€ TTC (dépotage compris)
- Port du Havre :
Sycoscan : 320 €
Contrôle physique : entre 1200 € et 2000 € pour un 20’ selon la compagnie maritime utilisée.
Pour les conteneurs de groupage, les frais sont divisés par client au prorata du volume.
Nous vous demandons de prendre en compte ces frais supplémentaires potentiels et d’informer vos clients en conséquence.
Toute l’équipe d’AGS France reste à votre disposition pour tout renseignement supplémentaire.
Cordialement,
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